Documents légaux
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Tous les documents qui encadrent l’utilisation de Tizofun Éducation : règles, licences, protection des données et des mineurs, conditions des créateurs et des vendeurs.
Documents essentiels
- Mentions légales — 9 octobre 2026
- Conditions générales d’utilisation — 9 octobre 2026
- Politique de confidentialité — 12 octobre 2026
- Politique relative aux cookies et technologies similaires — 9 octobre 2026
- Politique d’accessibilité — 9 octobre 2026
Licences, comptes et abonnements
- Licence individuelle — 9 octobre 2026
- Licence classe — 9 octobre 2026
- Licence organisation — 9 octobre 2026
- Compte Gratuit — 9 octobre 2026
- Compte Premium — 9 octobre 2026
- Conditions relatives aux abonnements — 9 octobre 2026
Contenus, publicité et propriété intellectuelle
- Politique publicitaire — 9 octobre 2026
- Politique relative aux contenus sponsorisés — 9 octobre 2026
- Politique de propriété intellectuelle — 9 octobre 2026
- Politique relative aux contenus utilisateurs — 9 octobre 2026
- Réutilisation, adaptation et attribution des jeux — 9 octobre 2026
Familles et mineurs
- Politique de protection des mineurs — 9 octobre 2026
- Sécurité des enfants — 9 octobre 2026
- Données relatives aux mineurs — 9 octobre 2026
- Contrôle parental — 9 octobre 2026
Confiance et sécurité
- Politique de modération — 9 octobre 2026
- Politique de signalement — 9 octobre 2026
- Politique de sécurité — 9 octobre 2026
- Suspension et résiliation des comptes — 9 octobre 2026
Créateurs
- Conditions Créateur — 9 octobre 2026
- Règlement Créateur — 9 octobre 2026
- Politique de rémunération des Créateurs — 9 octobre 2026
- Politique de paiement des Créateurs — 9 octobre 2026
- Remboursements, annulations et retenues — 9 octobre 2026
- Propriété intellectuelle des Créateurs — 9 octobre 2026
- Licence accordée à Tizofun Éducation par le Créateur — 9 octobre 2026
- Politique relative à l’intelligence artificielle — 9 octobre 2026
- Politique Images, médias et éléments tiers — 9 octobre 2026
- Modération des Créateurs — 9 octobre 2026
- Litiges relatifs aux contenus des Créateurs — 9 octobre 2026
- Procédure de signalement des atteintes aux droits d’auteur — 9 octobre 2026
- Résiliation de la participation au programme Créateur — 9 octobre 2026
Marketplace et vendeurs
- Conditions de la Marketplace — 9 octobre 2026
- Règlement des Vendeurs — 9 octobre 2026
- Rémunération des Vendeurs — 9 octobre 2026
- Paiements Marketplace — 9 octobre 2026
- Politique de remboursement Marketplace — 9 octobre 2026
- Litiges Marketplace — 9 octobre 2026
Ambassadeurs
- Programme Ambassadeurs — 9 octobre 2026
- Règles de communication des Ambassadeurs — 9 octobre 2026
- Rémunération des Ambassadeurs — 9 octobre 2026
- Charte éthique des Ambassadeurs — 9 octobre 2026