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  • Politique de protection des mineurs
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Créateurs13
  • Conditions Créateur
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  • Politique de paiement des Créateurs
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Documents légaux

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Tous les documents qui encadrent l’utilisation de Tizofun Éducation : règles, licences, protection des données et des mineurs, conditions des créateurs et des vendeurs.

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Documents essentiels

  • Mentions légales — 9 octobre 2026
  • Conditions générales d’utilisation — 9 octobre 2026
  • Politique de confidentialité — 12 octobre 2026
  • Politique relative aux cookies et technologies similaires — 9 octobre 2026
  • Politique d’accessibilité — 9 octobre 2026

Licences, comptes et abonnements

  • Licence individuelle — 9 octobre 2026
  • Licence classe — 9 octobre 2026
  • Licence organisation — 9 octobre 2026
  • Compte Gratuit — 9 octobre 2026
  • Compte Premium — 9 octobre 2026
  • Conditions relatives aux abonnements — 9 octobre 2026

Contenus, publicité et propriété intellectuelle

  • Politique publicitaire — 9 octobre 2026
  • Politique relative aux contenus sponsorisés — 9 octobre 2026
  • Politique de propriété intellectuelle — 9 octobre 2026
  • Politique relative aux contenus utilisateurs — 9 octobre 2026
  • Réutilisation, adaptation et attribution des jeux — 9 octobre 2026

Familles et mineurs

  • Politique de protection des mineurs — 9 octobre 2026
  • Sécurité des enfants — 9 octobre 2026
  • Données relatives aux mineurs — 9 octobre 2026
  • Contrôle parental — 9 octobre 2026

Confiance et sécurité

  • Politique de modération — 9 octobre 2026
  • Politique de signalement — 9 octobre 2026
  • Politique de sécurité — 9 octobre 2026
  • Suspension et résiliation des comptes — 9 octobre 2026

Créateurs

  • Conditions Créateur — 9 octobre 2026
  • Règlement Créateur — 9 octobre 2026
  • Politique de rémunération des Créateurs — 9 octobre 2026
  • Politique de paiement des Créateurs — 9 octobre 2026
  • Remboursements, annulations et retenues — 9 octobre 2026
  • Propriété intellectuelle des Créateurs — 9 octobre 2026
  • Licence accordée à Tizofun Éducation par le Créateur — 9 octobre 2026
  • Politique relative à l’intelligence artificielle — 9 octobre 2026
  • Politique Images, médias et éléments tiers — 9 octobre 2026
  • Modération des Créateurs — 9 octobre 2026
  • Litiges relatifs aux contenus des Créateurs — 9 octobre 2026
  • Procédure de signalement des atteintes aux droits d’auteur — 9 octobre 2026
  • Résiliation de la participation au programme Créateur — 9 octobre 2026

Marketplace et vendeurs

  • Conditions de la Marketplace — 9 octobre 2026
  • Règlement des Vendeurs — 9 octobre 2026
  • Rémunération des Vendeurs — 9 octobre 2026
  • Paiements Marketplace — 9 octobre 2026
  • Politique de remboursement Marketplace — 9 octobre 2026
  • Litiges Marketplace — 9 octobre 2026

Ambassadeurs

  • Programme Ambassadeurs — 9 octobre 2026
  • Règles de communication des Ambassadeurs — 9 octobre 2026
  • Rémunération des Ambassadeurs — 9 octobre 2026
  • Charte éthique des Ambassadeurs — 9 octobre 2026

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