Politique de propriété intellectuelle
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1. Principe général
Tizofun Éducation respecte les droits de propriété intellectuelle de ses utilisateurs, créateurs, partenaires et tiers.
L'utilisation d'une ressource ne signifie pas que l'utilisateur acquiert sa propriété.
2. Contenus appartenant à Tizofun Éducation
Les éléments créés ou acquis par Tizofun Éducation peuvent notamment comprendre :
- textes ;
- illustrations ;
- jeux ;
- interfaces ;
- logos ;
- marques ;
- bases de données ;
- logiciels ;
- contenus pédagogiques ;
- éléments graphiques ;
- vidéos ;
- sons.
Ils restent protégés par les droits applicables.
3. Contenus des créateurs
Un créateur conserve ses droits sur ses œuvres, sous réserve des licences qu'il accorde à Tizofun Éducation et aux utilisateurs.
La publication d'une ressource sur la plateforme ne constitue pas, en elle-même, une cession de propriété.
4. Licence utilisateur
Chaque ressource est associée à une licence d'utilisation.
Les trois licences proposées sont :
- Licence individuelle ;
- Licence classe ;
- Licence organisation.
Les droits autorisés dépendent de la licence acquise ou attribuée.
5. Interdictions générales
Sauf autorisation contraire, il est notamment interdit de :
- revendre une ressource ;
- redistribuer publiquement une ressource ;
- retirer les mentions de propriété ;
- partager massivement les fichiers ;
- publier une copie sur une autre plateforme ;
- transformer une ressource en produit concurrent ;
- utiliser une ressource au-delà de la licence acquise.
6. Signalement
Toute personne estimant qu'un contenu porte atteinte à ses droits peut contacter :
[EMAIL PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE]
Le signalement doit fournir suffisamment d'informations pour permettre son examen.
