Politique de modération
Version de travail : ce document est en cours de validation juridique. Les informations entre crochets seront complétées avant la publication définitive.
1. Objectif
La modération vise à maintenir un environnement :
- éducatif ;
- respectueux ;
- sûr ;
- légal ;
- adapté aux différents publics.
2. Contenus concernés
La modération peut concerner :
- ressources ;
- commentaires ;
- profils ;
- avis ;
- messages ;
- images ;
- vidéos ;
- groupes ;
- contenus commerciaux ;
- contenus de créateurs.
3. Motifs d'intervention
Une intervention peut notamment être effectuée en cas :
- de contenu illégal ;
- de fraude ;
- de harcèlement ;
- de menace ;
- de contenu sexuel inapproprié ;
- de contenu dangereux ;
- d'atteinte aux droits de tiers ;
- de spam ;
- de manipulation ;
- de risque pour un enfant.
4. Mesures
Selon la situation :
- avertissement ;
- modification demandée ;
- limitation ;
- masquage ;
- retrait ;
- suspension ;
- résiliation.
5. Décisions
Lorsque cela est approprié, l'utilisateur est informé du motif général de la mesure.
Certaines informations peuvent toutefois ne pas être communiquées lorsqu'elles concernent la sécurité, la confidentialité d'un tiers ou une obligation légale.
6. Contestation
Lorsqu'un mécanisme de contestation est disponible, l'utilisateur peut demander un réexamen.
