Propriété intellectuelle des Créateurs
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1. Propriété conservée
Sauf accord écrit contraire, le Créateur conserve la propriété intellectuelle de ses œuvres.
La publication sur Tizofun Éducation ne constitue pas une cession générale de droits.
2. Garantie de droits
Le Créateur garantit disposer des droits nécessaires pour exploiter les éléments composant sa ressource.
Cela concerne notamment :
- textes ;
- illustrations ;
- photographies ;
- vidéos ;
- musiques ;
- sons ;
- polices ;
- icônes ;
- personnages ;
- marques ;
- captures d'écran ;
- éléments provenant de tiers.
3. Contenus sous licence
Lorsqu'un élément appartient à un tiers, le Créateur doit vérifier que la licence autorise l'utilisation envisagée.
Une licence permettant uniquement un usage personnel ne suffit pas pour une ressource commerciale destinée à être distribuée.
4. Attribution
Lorsque la licence d'un élément impose une attribution, celle-ci doit être conservée conformément aux conditions applicables.
5. Réclamations
En cas de réclamation d'un tiers, le Créateur doit coopérer avec Tizofun Éducation afin de permettre l'examen de la situation.
