Licence individuelle
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1. Objet
La Licence individuelle autorise une personne à utiliser une ressource Tizofun Éducation pour son usage personnel, éducatif ou professionnel individuel, dans les limites indiquées lors de l'acquisition.
Elle peut être associée à un Compte Gratuit ou à un Compte Premium.
Le statut Premium ne constitue pas une licence supplémentaire.
2. Bénéficiaire
La licence est attribuée à la personne ou au compte désigné lors de l'achat ou de l'attribution de la ressource.
Elle n'est pas automatiquement transférable à une autre personne.
3. Utilisations autorisées
Selon les caractéristiques de la ressource, le titulaire peut notamment :
- télécharger la ressource ;
- l'imprimer pour son usage autorisé ;
- l'utiliser dans le cadre de son activité individuelle ;
- effectuer les copies nécessaires à cet usage lorsqu'elles sont permises.
4. Utilisations interdites
Sauf autorisation particulière, la licence individuelle n'autorise pas :
- le partage du fichier avec une classe entière ;
- la diffusion à plusieurs enseignants ;
- l'utilisation pour plusieurs classes ;
- la publication publique du fichier ;
- la vente ou redistribution ;
- la mise à disposition sur une plateforme tierce ;
- la transmission permanente à une autre personne.
5. Propriété
La licence ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle sur la ressource.
6. Durée
La durée est celle indiquée au moment de l'acquisition ou dans les conditions applicables à la ressource.
