Politique relative aux contenus utilisateurs
Version de travail : ce document est en cours de validation juridique. Les informations entre crochets seront complétées avant la publication définitive.
1. Contenus concernés
Les utilisateurs peuvent, selon les fonctionnalités disponibles, créer ou publier :
- commentaires ;
- avis ;
- profils ;
- réponses ;
- images ;
- documents ;
- messages ;
- contenus pédagogiques ;
- autres contributions.
2. Responsabilité de l'utilisateur
L'utilisateur demeure responsable des contenus qu'il transmet.
Il garantit disposer des droits nécessaires à leur utilisation.
Il ne doit pas publier :
- de contenu illégal ;
- de contenu frauduleux ;
- de contenu portant atteinte aux droits de tiers ;
- de données personnelles de tiers sans base appropriée ;
- de contenu destiné à harceler ou menacer une personne ;
- de contenu dangereux pour les enfants.
3. Licence technique accordée à Tizofun Éducation
Lorsqu'un utilisateur publie un contenu, il accorde à Tizofun Éducation une licence non exclusive, dans la mesure nécessaire au fonctionnement du service, permettant notamment :
- l'hébergement ;
- le stockage ;
- l'affichage ;
- la reproduction technique ;
- la conversion de format ;
- la sauvegarde ;
- la transmission aux prestataires techniques nécessaires ;
- la modération ;
- la sécurité ;
- la promotion du service lorsque cela est prévu et raisonnablement nécessaire.
Cette licence ne transfère pas la propriété du contenu à Tizofun Éducation.
4. Retrait
L'utilisateur peut demander le retrait d'un contenu lorsque les fonctionnalités disponibles le permettent.
Certains contenus peuvent devoir être conservés pendant une durée déterminée pour des raisons légales, de sécurité, de preuve ou de résolution d'un litige.
5. Modération
Tizofun Éducation peut limiter ou retirer un contenu qui enfreint les règles du service.
