Politique Images, médias et éléments tiers
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1. Principe
Le fait qu'une image, une vidéo, une musique ou une police soit disponible sur Internet ne signifie pas qu'elle peut être librement utilisée.
Le Créateur doit vérifier les droits applicables.
2. Images
Le Créateur doit disposer des droits nécessaires pour utiliser :
- photographies ;
- illustrations ;
- images générées ;
- images provenant de banques ;
- captures d'écran ;
- icônes ;
- personnages.
3. Personnes représentées
Lorsqu'une personne identifiable apparaît dans une photographie ou une vidéo, le Créateur doit prendre en compte les droits applicables à son image et, lorsque nécessaire, obtenir les autorisations correspondantes.
Une attention particulière doit être portée aux images de mineurs.
4. Musique et sons
Les musiques et sons doivent être utilisés conformément à leurs licences.
5. Polices
Les polices utilisées dans des ressources distribuées doivent disposer d'une licence compatible avec l'usage prévu.
6. Marques et personnages
L'utilisation d'une marque, d'un personnage ou d'un univers protégé ne doit pas laisser croire à l'existence d'un partenariat ou d'une autorisation lorsque celle-ci n'existe pas.
7. Preuves
Tizofun Éducation peut demander au Créateur de fournir les références ou justificatifs relatifs aux éléments tiers utilisés.
